Mentions légales espaces événementiel Tapis Rouge

Vous parcourez les pages du site www.tapisrouge.fr édité par la société Tapis Rouge.

• Dénomination sociale : Tapis Rouge

• Au capital de : 45 734.71 €

• RCS : 351507272 R.C.S Paris

• Siège social : 67 Rue du Faubourg Saint-Martin 75010 PARIS

• Directeur de publication : Aram GARABEDIAN

• Hébergement : OVH – 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix

DONNÉES PERSONNELLES

Les informations que vous aurez saisies sur le site www.tapisrouge.fr pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par le Tapis Rouge ainsi que les prestataires présents dans le site. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Pour l’exercer, adressez-vous au gestionnaire du site :

• par courrier à l’adresse suivante : Tapis Rouge 67 Rue du FG Saint Martin 75010 PARIS

DROIT ET PROPRIÉTÉ DE L’IMAGE

L’intégralité du site Internet, présentation et contenu, constitue une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont le Tapis Rouge est titulaire. La structure générale, images animées ou fixes, dessins, graphisme sont la propriété exclusive du Tapis Rouge. Les textes, photos, savoir-faire, et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive du Tapis Rouge. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel. Leur reproduction doit toutefois se faire à l’identique et l’usage ainsi autorisé ne doit pas nuire à la qualité et à la réputation des produits de la société Tapis Rouge, ni à ses droits d’auteur ; excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales, d’information. Toute reproduction, traduction, utilisation et/ou modification totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit qui serait faite sans l’accord préalable et écrit du Tapis Rouge constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000 € d’amende.

Intégration technique Worpress


Suivez nous sur
Facebooktwittergoogle_pluslinkedinyoutube